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Marques déposées par monsieur David THOMAS
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GREEN FARM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GREEN FARM
M. David THOMAS
M. REMY DENECHEAU

Numéro de dépôt :
3918940
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GREEN FARM de David THOMAS

Présentation de la marque GREEN FARM

Déposée le 9 mai 2012 par monsieur David THOMAS et monsieur REMY DENECHEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GREEN FARM »

Les déposants sont monsieur David THOMAS domicilié(e) 38 rue Luciano Pavarotti - 37550 - SAINT AVERTIN - France et monsieur REMY DENECHEAU domicilié(e) 22 Boulevard Heurteloup - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REMY DENECHEAU domicilié(e) 22 Boulevard Heurteloup - 37000 - TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

David THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN FARM


M. David THOMAS - 38 rue Luciano Pavarotti - 37550 - SAINT AVERTIN - France

M. REMY DENECHEAU - 22 Boulevard Heurteloup - 37000 - TOURS - France


M. REMY DENECHEAU - 22 Boulevard Heurteloup - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626667 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.